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Global Freedom of Expression

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Luis Gonzálo “Richard” Vélez Restrepo c. Columbia

Affaire Résolue élargit l'expression

Key Details

  • Mode D'expression
    Transmission audio visuelle
  • Date de la Décision
    septembre 3, 2012
  • Résultat
    Réparations effectuées par la personne ou l'entité qui a exercé la liberté d'expression, Mesures/Sanctions administratives pour protéger la liberté d'expression
  • Numéro de Cas
    ser. C No. 248
  • Région et Pays
    Colombie, Amérique latine et Caraïbes
  • Organe Judiciaire
    Cour interaméricaine des droits de l'homme
  • Type de Loi
    Droit international/régional des droits de l'homme
  • thèmes
    Violence contre les orateurs / Impunité
  • Mots-Cles
    Enfants, Intérêt public, Pouvoir judiciaire (protection de)/ Outrage à la Cour

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Analyse de Cas

Résumé du Cas et Résultat

La Cour interaméricaine des droits de l’homme (Cour IDH) a estimé que la Colombie avait violé l’article 13 de la Convention américaine des droits de l’homme (CADH) lorsque des officiers militaires avaient agressé un journaliste qui couvrait une manifestation antigouvernementale. Le tribunal a écrit que l’article 13 englobe à la fois un droit individuel de rechercher et de répandre des informations, y compris leur diffusion massive, et un droit social collectif de recevoir des informations fournies par d’autres. En outre, le tribunal a conclu que l’attaque visait à faire taire le journaliste, ce qui pourrait avoir un effet dissuasif sur d’autres journalistes. Parce que l’État a également omis de protéger et d’enquêter sur les menaces et le harcèlement subis par sa famille, leurs droits à un traitement humain, la protection de leur honneur et de leur dignité, leur droit à la liberté de mouvement et de résidence et le droit à la protection judiciaire, entre autres, ont été violés.

Les Faits

En 1996, Luis Gonzalo Vélez Restrepo, cameraman à la chaîne nationale était en train de couvrir une manifestation contre le gouvernement quand il a subi des agressions physiques de la part de responsables militaires chargés de contrôler la marche et a dû être hospitalisé. Après cet incident, le journaliste et sa famille ont commencé à recevoir des menaces de mort et ont fait l’objet d’harcèlement dont une tentative de kidnapping sur la personne de Vélez Restrepo. Suite au premier incident, une enquête militaire a été conduite en interne et des mesures disciplinaires ont été prises contre des officiers et une enquête militaire criminelle a été initiée mais le dossier a été ensuite égaré. Aucune enquête n’a été correctement conduite à propos du harcèlement et des menaces et aucun coupable n’a été poursuivi.

Vélez Restrepo a porté plainte contre la Colombie auprès de la Cour interaméricaine des droits de l’homme alléguant que l’état a violé les articles 1 (obligation du respect des droits), 4 (droit à la vie), 5 (droit au traitement humain), 8 (droit à un procès équitable), 13 (droit à la liberté de pensée et d’expression), 11 (protection de l’honneur et de la dignité), 17 (droits de la famille), 19 (droits des enfants), 22 ( droit à la liberté du mouvement et de la résidence) et 25 (droit à la protection judiciaire) de la Convention américaine des droits de l’homme.

Aperçu des Décisions

Concernant le droit à la liberté de la pensée et de l’expression, l’article 13 de la Convention américaine des droits de l’homme, la Cour a réitéré que selon son interprétation ce droit compte deux dimensions, une dimension individuelle et une autre sociale. La première dimension compte le droit de chercher et de diffuser l’information y compris sa diffusion en masse. La dimension sociale porte sur le droit collectif de recevoir l’information fournie par autrui. La Cour a aussi noté que l’exercice de la profession journalistique ne peut être séparé du droit à la liberté d’expression. La Cour a estimé qu’étant donné que Vélez Restrepo a été agressé par des responsables militaires alors qu’il faisait son travail et que l’objectif de l’agression était de l’empêcher de continuer à enregistrer les évènements et de livrer la matière déjà obtenue, l’agression constitue donc une violation de son droit à la liberté d’expression notamment parce que l’information en question est d’intérêt public. La Cour a jugé que l’agression contre Vélez Restrepo aurait un impact négatif sur tout journaliste qui envisagerait de couvrir des situations similaires ce qui constituait encore une fois une violation du droit à la liberté d’expression et au droit de recevoir des informations.

La Cour a noté également que l’exercice du droit à la liberté d’expression nécessite des conditions et des pratiques sociales qui le favorisent. L’absence de protection et d’une enquête appropriée conduite par le gouvernement ont fait que les conditions favorables à l’exercice du droit en question soient inexistantes. C’est au gouvernement que revenait la responsabilité d’assurer ces conditions alors qu’il était au courant des menaces et du harcèlement qui se passait ce qui constitue aussi une violation de la part du gouvernement colombien des articles 5 (traitement humain) et 13 (liberté d’expression) de la Convention américaine des droits de l’homme.

La Cour a indiqué que les états sont dans l’obligation d’adopter des mesures spéciales de prévention et de protection des journalistes qui font face à des risques particuliers à cause de leur profession et c’est à cause de l’état qui n’a pas réussi à protéger la famille et à enquêter correctement sur les menaces et le harcèlement subis que la famille Restrepo a cherché l’asile aux Etats-Unis. Ces manquements de l’état sont une violation du droit de la famille à la liberté du mouvement et de résidence en vertu de l’article 22 de la Convention américaine des droits de l’homme ce qui a conduit à la séparation des membres de la famille pendant une longue période et au traumatisme affectif et psychologique des enfants en violation des droits de la famille et des enfants. Articles 17, 19 de la Convention américaine des droits de l’homme. Se limiter à un procès devant un tribunal militaire sur des violations des droits de l’homme constituait une violation du droit à un procès équitable. Article 8 de la Convention américaine des droits de l’homme. L’absence d’une enquête adéquate sur l’évènement équivaut à une violation de la part de l’état du droit à un procès équitable et à la protection judiciaire. Articles 8, 25 la Convention américaine des droits de l’homme. Finalement, et étant donné qu’aucune menace sérieuse n’a été faite à Vélez Restrepo ni à la vie de sa famille, il n’y a pas eu de violation de l’article 4 de la Convention américaine des droits de l’homme.

Direction De La Décision

Info Rapide

La direction de la décision indique si la décision élargit ou réduit l'expression sur la base d'une analyse de l'affaire.

élargit l'expression

Cette affaire confirme la liberté des journalistes à s’exprimer sans subir de représailles de la part du gouvernement.

Perspective Globale

Info Rapide

La perspective globale montre comment la décision de la Cour a été influencée par les normes d'une ou de plusieurs régions.

Tableau Des Autorités

Lois internationale et/ou régionale connexe

  • UNHRC, Eduardo Bleier v. Uruguay, UN Doc. No. CCPR/C/15/D/30/1978 (03/29/1982)
  • UNHRC, Héctor Alfredo Romero v. Uruguay, Comm. No. 85/1981
  • Concluding observations on Colombia, UN Doc. No. CCPR/C/79/ADD.76 (05/05/1997)
  • IACtHR, Kimel v. Argentina, ser. C No. 177 (2008)
  • IACtHR, Case of Kichwa Indigenous People of Sarayaku v. Ecuador, ser. C No. 245 (2012)
  • IACtHR, Manuel Cepeda Vargas v. Colombia, ser. C No. 213 (2010)
  • IACtHR, Valle Jaramillo v. Colombia, ser. C No. 192 (2008)
  • IACtHR, Escué Zapata v. Colombia, ser. C No. 165 (2006)
  • IACtHR, Case of the Rochela Massacre v. Colombia, ser. C No. 163 (2007)
  • IACtHR, Masacres de Ituango v. Colombia, ser. C No. 148 (2006)
  • IACtHR, Caracazo v. Venezuela, ser. C No. 58 (1999)
  • IACtHR, Contreras v. El Salvador, ser. C No. 232 (2011)
  • IACtHR, Tiu Tojín v. Guatemala; Fondo, ser. C No. 190 (2008)
  • IACtHR, Las Palmeras v. Colombia, ser. C No. 67 (2000)
  • IACtHR, González Medina v. República Dominicana, ser. C No. 240 (2012)
  • IACtHR, Castañeda Gutman v. Mexico, ser. C No. 184 (2008)
  • IACtHR, Díaz Peña v. Venezuela, ser. C No. 244 (2012)
  • IACtHR, Fairén Garbi and Solís Corrales v. Honduras, ser. C No. 6 (1989)
  • IACtHR, Miguel Castro Castro v. Peru, ser. C No. 160 (2006)
  • IACtHR, Yvon Neptune v. Haiti, ser. C No. 180 (2008)
  • IACtHR, López Mendoza v. Venezuela, ser. C No. 233 (2011)
  • IACtHR, Case of the 19 Merchants v. Colombia, ser. C No. 93 (2002)
  • IACtHR, Gomes Lund v. Brazil, ser. C No. 219 (2010)
  • IACtHR, Case of the “Five Pensioners” v. Peru, ser. C No. 98 (2003)
  • IACtHR, The Mapiripán Massacre, ser. C No. 134 (2005)
  • IACtHR, Cabrera García y Montiel Flores v. Mexico, ser. C No. 220 (2010)
  • IACtHR, Barbani Duarte v. Uruguay, ser. C No. 234 (2011)
  • IACtHR, The “Panel Blanca” v. Guatemala, ser. C No. 37 (1998)
  • IACtHR, Velásquez Rodríguez v. Honduras, ser. C No. 4 (1988)
  • IACtHR, Ríos v. Venezuela, ser. C No. 194 (2009)
  • IACtHR, Perozo v. Venezuela, ser. C No. 195 (2009)
  • IACtHR, Loayza Tamayo v. Peru, ser. C No. 33 (1997)
  • IACtHR, Fornerón e Hija v. Argentina, ser. C No. 242 (2012)
  • IACtHR, Reverón Trujillo v. Venezuela, ser. C No. 197 (2009)
  • IACtHR, Familia Barrios v. Venezuela, ser. C No. 237 (2011)
  • IACtHR, Godínez Cruz v. Honduras, ser. C No. 5 (1989)
  • IACtHR, Fontevecchia y D’Amico v. Argentina, ser. C No. 238 (2011)
  • IACtHR, The Last Temptation of Christ, ser. C No. 73 (2001)
  • IACtHR, Herrera Ulloa v. Costa Rica, ser. C No. 107 (2004)
  • IACtHR, Bronstein v. Peru, ser. C No. 74 (2001)
  • IACtHR, Zambrano Vélez v. Ecuador, ser. C No. 166 (2007)
  • IACtHR, Ximenes Lopes v. Brazil, ser. C No. 149 (2006)
  • IACtHR, Case of the “Street Children” (Villagrán-Morales et al.) v. Guatemala, ser. C No. 63 (1999)
  • IACtHR, The Pueblo Bello Massacre v. Colombia, ser. C No. 140 (2006)
  • IACtHR, Vélez Loor v. Panama, ser. C No. 218 (2010)
  • IACtHR, Nogueira de Carvalho v. Brazil, ser. C No. 161 (2006)
  • IACtHR, Escher v. Brazil, ser. C No. 200 (2009)
  • IACtHR, Fleury v. Haiti, ser. C No. 236 (2011)
  • IACtHR, Ricardo Canese v. Paraguay, ser. C No. 111 (2004)
  • IACtHR, The Moiwana Community v. Surinam, ser. C No. 124 (2005)
  • IACtHR, Case of the “Las Dos Erres” Massacre v. Guatemala, ser. C No. 211 (2009)
  • IACtHR, Servellón García v. Honduras, ser. C No. 152 (2006)
  • IACtHR, Case of the "Juvenile Reeducation Institute" v. Paraguay, ser. C No. 112 (2004)
  • IACtHR, Fernández Ortega v. Mexico, ser. C No. 215 (2010)
  • IACtHR, Garibaldi v. Brazil, ser. C No. 203 (2009)
  • IACtHR, Durand y Ugarte v. Peru, ser. C No. 68 (2000)
  • IACtHR, Cantoral Benavides v. Peru, ser. C No. 69 (2000)
  • IACtHR, Las Palmeras v. Colombia, ser. C No. 90 (2001)
  • IACtHR, The 19 Comerciantes v. Colombia, ser. C No. 109 (2004)
  • IACtHR, Lori Berenson Mejía v. Peru, ser. C No. 119 (2004)
  • IACtHR, Palamara Iribarne v. Chile, ser. C No. 135 (2005)
  • IACtHR, Montero Aranguren v. Venezuela, ser. C No. 150 (2006)
  • IACtHR, La Cantuta v. Peru, ser. C No. 162 (2006)
  • IACtHR, Usón Ramírez v. Venezuela, ser. C No. 207 (2009)
  • IACtHR, Radilla Pacheco v. Mexico, ser. C No. 209 (2009)
  • IACtHR, Castillo Petruzzi v. Peru, ser. C No. 52 (1999)
  • IACtHR, Genie Lacayo v. Nicaragua, ser. C No. 30 (1997)
  • IACtHR, Velásquez Rodríguez v. Honduras, ser. C No. 4 (1988)
  • IACtHR, Case of Kichwa Indigenous People of Sarayaku v. Ecuador, ser. C No. 245 (2012)
  • IACtHR, Garrido y Baigorria v. Argentina, ser. C No. 39 (1998)
  • IACtHR, Cantoral Benavides v. Peru, ser. C No. 88 (2001)
  • IACtHR, Ticona Estrada v. Bolivia, ser. C No. 191 (2008)
  • IACtHR, The “Niños de la Calle” v. Guatemala, ser. C No. 77 (2001)
  • IACtHR, Neira Alegría v. Peru, ser. C No. 29 (1996)
  • IACtHR, Chitay Nech v. Guatemala, ser. C No. 212 (2010)
  • IACtHR, Pacheco Teruel v. Honduras, ser. C No. 241 (2012)
  • IACtHR, Vera Vera v. Ecuador, ser. C No. 226 (2011)
  • IACtHR, Albán Cornejo v. Ecuador, ser. C No. 171 (2007)
  • IACtHR, Barrios Altos v. Peru, ser. C No. 75 (2001)
  • IACtHR, Barrios Altos v. Peru, ser. C No. 83 (2001)
  • IACtHR, Trujillo Oroza v. Bolivia, ser. C No. 92 (2002)
  • IACtHR, Caracazo v. Venezuela, ser. C No. 95 (2002)
  • IACtHR, Bulacio v. Argentina, ser. C No. 100 (2003)
  • IACtHR, Myrna Mack Chang v. Guatemala, ser. C No. 101 (2003)
  • IACtHR, Molina Theissen v. Guatemala, ser. C No. 108 (2004)
  • IACtHR, The Gómez Paquiyauri Brothers v. Peru, ser. C No. 110 (2004)
  • IACtHR, Tibi v. Ecuador, ser. C No. 114 (2004)
  • IACtHR, The Masacre Plan de Sánchez v. Guatemala, ser. C No. 116 (2004)
  • IACtHR, Carpio Nicolle v. Guatemala, ser. C No. 117 (2004)
  • IACtHR, De las Hermanas Serrano Cruz v. El Salvador, ser. C No. 120 (2005)
  • IACtHR, Gelman v. Uruguay, ser. C No. 221 (2011)
  • IACtHR, Bámaca Velásquez v. Guatemala, ser. C No. 91 (2002)
  • IACtHR, Bámaca Velásquez v. Guatemala, ser. C No. 91 (2002)
  • IACtHR, Chaparro Álvarez y Lapo Íñiguez. v. Ecuador, ser. C No. 170 (2007)
  • IACtHR, The Word "Laws" in Article 30 of the American Convention on Human Rights, ser. A No. 6 (1986)
  • IACtHR, Compulsory Membership in an Association Prescribed by Law for the Practice of Journalism, ser. A No. 5 (1985)
  • IACtHR, Juridical Condition and Rights of Undocumented Migrants, ser. A No. 18 (2003)
  • IACtHR, Juridical Status and Human Rights of the Child, ser. A No. 17 (2002)
  • IACmHR, The Inter-American Legal Framework regarding the Right to Freedom of Expression, CIDH/RELE/INF.2/09 (12/30/2009)
  • IACmHR, Second Report on the Situation of Human Rights in Colombia, OEA/Ser.L/V/II.84 Doc. 39 rev. (10/14/1993)
  • IACmHR, Second Report on the Situation of Human Rights in Colombia, OEA/Ser.L/V/II.84 Doc. 39 rev. (10/14/1993)
  • ECtHR, Sürek and Özdemir v. Turkey, App. No. 23927/94 (1999)
  • ECtHR, Feldek v. Slovakia, App. No. 29032/95 (2001)
  • ECtHR, Makaratzis v. Greece, App. No. 50385/99 (2004)
  • ECtHR, Ismail Altun v. Turkey, App. No. 22932/02 (2004)
  • ECtHR, Olsson v. Sweden (no. 1), App. No. 10465/83 (1988)
  • ECtHR, Johansen v. Norway, App. No. 24/1995/530/616 (1996)
  • ECtHR, K and T v. Finland, No. 25702/94 (2001)
  • ACHR, art. 1
  • ACHR, art. 4
  • ACHR, art. 5
  • ACHR, art. 8
  • ACHR, art. 13
  • ACHR, art. 11
  • ACHR, art. 17
  • ACHR, art. 19
  • ACHR. art. 25
  • ACHR, art. 22

Importance du Cas

Info Rapide

L'importance du cas fait référence à l'influence du cas et à la manière dont son importance évolue dans le temps.

La décision établit un précédent contraignant ou persuasif dans sa juridiction.

La décision est prononcée par la Cour interaméricaine des droits de l’homme dont les jugements lient la Colombie.

La décision a été citée dans:

Documents Officiels du Cas

Documents Officiels du Cas:

Mémoires D'amicus Curiae et Autres Autorités Juridiques

  • Grupo de Acciones Públicas de la Facultad de Jurisprudencia de la Universidad del Rosario

  • Clínica Jurídica por la Justicia Social y el Máster de “Derechos Humanos, Democracia y Justicia Internacional” de la Universitat de València

  • Luis Gonzálo ‘Richard’ Vélez Restrepo v. Colombia: Written Comments of Article 19, Global Campaign for Freedom Expression

    Not accepted by the court.


    http://www.article19.org/data/files/medialibrary/3084/Article-19-Amicus-Velez-Restrepo.pdf

    • Pièces Jointes:

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